La commission électorale sera composée de 16 membres : chacun des 4
groupes de candidats actifs signataires de texte de référence en
nommeront 4, avant la réunion de CA du 2 décembre. Celle-ci validera
la composition de la commission. Les membres de cette commission ne
participeront pas aux opérations de dépouillement mais se consacreront
au bon déroulement de celles-ci, cela en présence d’un huissier de
justice. Celui-ci posera des scellés sur les coffres où seront stockés
durant la nuit les enveloppes non dépouillées et les bulletins déjà
comptabilisés. Ces coffres seront déposés dans une salle elle-même
mise sous scellés. Des militants qui le souhaitent, et en particulier
de différentes sensibilités, veilleront sur cette salle dans la nuit
du 9 au 10 novembre.

Aucun bilan intermédiaire du dépouillement ne sera établi.

Le dépouillement se fera par paquet de 50 enveloppes ; les opérations
de sortie des bulletins de 50 enveloppes et de décompte des voix de
ces bulletins se feront sans interruption. En d’autres termes, dès
lors qu’une table de dépouillement aura reçu un paquet
de 50 enveloppes fermées, elle traitera celles-ci et uniquement
celles-ci, jusqu’au décompte des voix du dernier bulletin de ces 50
enveloppes.

Afin de réduire au maximum le nombre d’erreurs, les tables de
dépouillement seront composées de 4 personnes : une première lira les
votes, une seconde surveillera cette lecture, une troisième fera une
saisie sur papier, une quatrième une saisie sur ordinateur. La
première et la seconde de ces personnes devront être de sensibilités
différentes, idem pour la troisième et la quatrième. Les saisies
manuelles et informatiques ont été conçues de telle manière que si
leurs résultats respectifs sur un lot de 50 faisaient apparaître une
différence, il serait alors extrêmement aisé de trouver le ou les
bulletins ayant donné lieu à une erreur. Ainsi celle-ci pourrait être
corrigée en consultant le ou les dits bulletins.
Des essais grandeur nature de cette procédure ont été effectués au
siège d’Attac pendant plusieurs jours.

A la suite du dépouillement, une analyse statistique par des membres
du Conseil scientifique sera faite pour déceler immédiatement toute
présence éventuelle de lots atypiques. Ce n’est qu’ensuite que les
résultats définitifs seront proclamés.

La présence d’au moins 80 adhérents – sans compter la commission
électorale - sera nécessaire durant tout le week-end.
Les engagements à participer, en précisant les demi-journées 10h –
14h ; 14 h – 18 h ou 18 h – 22h, sont à communiquer sans attendre à
Caroline Robert : caroline.robert chez attac.org Tél. : 01.41.58.17.53

Nous appelons les comités locaux, les fondateurs, les membres du CA et
les candidats à se mobiliser pour que ce nombre de 80 dépouilleurs
soit dépassé afin d’assurer le dépouillement du scrutin, et cela dans
les meilleures conditions de sécurité.

La commission exécutive d’Attac